Conseil municipal du 26 septembre 2025

Mise à jour : 21 janvier 2026

Sommaire


Compte-rendu du conseil

Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 10
Membres présents (10) : BERTRAND Annia – COURSON Olivier – DIERSTEIN Lucie – FACHINGER Lucienne - GINSZ Luc – KNAB Alain – MARTIN Bernard - RAFAEL Sandrine – PETRAZOLLER Jean-Paul - RAMSPACHER Denis – SCHMITT Benoît - ZAVAGNI Laurent

Membres absents excusés (5) : BIANCHI Martial – FACHINGER Lucienne - KISTNER Thierry – RAFAEL Sandrine - SUNNASY Selvanah
Secrétaire de séance : RAMSPACHER Denis

La séance démarre par l’approbation, à l’unanimité, du procès-verbal du 20 juin 2025.

Délibération relative à une décision modificative

Suite au paiement des factures de la société WICKER en section fonctionnement et non en section investissement comme prévu dans le budget primitif, constatant un manque de crédit au chapitre 011. Il est proposé au Conseil Municipal de voter la délibération modificative suivante :

Section investissement
Dépenses		Recettes
chapitre 23 : article 2312	- 54.000 €	chapitre 021	- 54.000 €

Section fonctionnement
Dépenses	chapitre 011 : article 615228	+ 54.000 €
Dépenses	chapitre 023	- 54.000 €

Après délibération, le Conseil Municipal, adopte la décision modificative à l’unanimité.

Préparatifs pour Noël 2025 (décorations, colis des aînés)

Le marché de Noël aura lieu le samedi 29 novembre 2025 à la ferme KNAB.
Les décorations seront installées dans le village le 22 novembre 2025 à partir de 9 heures.
Le Maire va voir avec l’entreprise SCHMITT pour une mise en place des éclairages de Noël le 24 novembre 2025.
La commission fera des propositions pour les paniers de Noël en collaboration avec Sylvie.

Informations concernant les travaux faits et à venir du SDEA (restitution)

Au mois d’octobre, une nouvelle conduite d’eau sera mise en place rue Huneberg entre l’intersection de la famille « ARENZ » et le virage de la famille « HUMBRECHT ».

Divers

Monsieur le Maire explique le coût de la réfection de la cour de l’école maternelle : les travaux sont considérés comme faisant partie de l’entretien et non de l’investissement. De ce fait, l’imputation budgétaire se fera au fonctionnement, ce qui implique la perte du FCTVA d’un montant d’environ 10.800 euros. Coût de l’opération : devis de base : 61.812 euros TTC ; plus-value (étanchéité et remise à niveau des regards : 3.984 euros TTC) soit un coût total de 65.796 euros TTC.
Monsieur le Maire informe que les travaux de raccordement des panneaux photovoltaïques de l’étable « KNAB » jusqu’au transformateur au niveau « ROECKEL » seront réalisés le long du chemin Hohlgass à partir de la semaine 40.
Monsieur Olivier COURSON, adjoint au maire, a assisté à une présentation des directives électorales faite par un cabinet d’avocats. Il en ressort que, depuis le 1^er septembre 2025, nous sommes en période pré-électorale, d’où la nécessité de garder une certaine neutralité au niveau des communications émanant de la mairie.