Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 février 2014

Mise à jour : 18 mars 2014

Sommaire

Sous la présidence de Monsieur Alfred EXINGER, Maire,

Membres présents : GINSZ Luc – PETRAZOLLER Jean-Paul – SCHMITT Benoît – BERTRAND Damien - COURSON Olivier – DOSSMANN Danièle – FOUCHER Estelle – GEBHARD Laurent –KENTZINGER Claude - KNAB Alain – MARTIN Bernard – RAMSPACHER Denis – SCHNEIDER Denis – WINTER Marie-Thérèse

Membre absent excusé : ---

La séance débute par l’adoption à l’unanimité du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 janvier 2014.

Encaissement de chèque GROUPAMA

Le Conseil Municipal – à l’unanimité – accepte le chèque de GROUPAMA concernant le remboursement d’un sinistre relatif à un poteau lumineux situé en face de l’église, pour un montant de 539 euros TTC.

Paiement des factures d’investissement

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
autorise le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du ¼ des crédits ouverts au Budget Primitif de l’année 2013, au chapitre 21, en vertu de l’article LC12-1 du Code Général des Collectivités Locales.

Mise en œuvre des opérations de Montées en Débit

Monsieur Luc GINSZ, Adjoint au Maire, avait assisté à une réunion au Conseil Général au mois de juin 2013 au cours de laquelle les explications avaient été données quant au processus de la montée en débit du réseau Internet et définissant les critères de sélection des communes pour être retenues.
Lors de cette réunion, Monsieur GINSZ avait beaucoup insisté pour que Kienheim fasse partie de ces communes malgré sa petite taille et le Conseil Municipal le remercie car, grâce à son argumentation et sa ténacité, le Conseil Général a, en effet, retenu la commune.
De ce fait, suite à la demande du Conseil Général concernant la mise en œuvre des opérations de Montées en Débit, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

approuve la convention type à intervenir entre le Département du Bas-Rhin et les communes concernées par les opérations de montées en débit dans le cadre du SDTAN et définissant les conditions de la participation financières de ces communes,
autorise le Maire à signer ladite convention avec le Conseil Général.

Grillage école

Monsieur le Maire explique que, vu l’état du portillon extérieur et d’une partie du grillage de l’école, il a été décidé de procéder à leur remplacement par une clôture en panneau rigide et un nouveau portillon pour un montant total, pose comprise, de 2.370 euros TTC.
Il demande donc au Conseil Municipal l’autorisation de procéder à cet achat et à sa mise en place.
Le Conseil Municipal, après délibération, autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à effectuer ledit achat.