Conseil municipal du 23 janvier 2026

Mise à jour : 16 février 2026

Sommaire


Compte-rendu du conseil municipal

Membres présents (10) : COURSON Olivier - BERTRAND Annia - DIERSTEIN Lucie – FACHINGER Lucienne - KISTNER Thierry – KNAB Alain – GINSZ Luc – MARTIN Bernard - RAFAEL Sandrine – PETRAZOLLER Jean-Paul – SCHMITT Benoît – SUNNASY Selvanah - ZAVAGNI Laurent
Membres absents excusés (5) : - BIANCHI Martial - RAMSPACHER Denis
Secrétaire de séance : SUNNASY Selvanah

La séance démarre par l’approbation, à l’unanimité, du procès-verbal du 14 janvier 2025.

Délibération relative à la création d’un emploi d’ATSEM à temps non complet contractuel pour accroissement temporaire d’activité

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, la création d’un emploi d’ATSEM (Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles) à temps non complet, en qualité de contractuel.
Les attributions consisteront à :

Aider l’enfant dans l’acquisition de l’autonomie.
Assister l’enseignante dans la préparation et/ou l’animation des activités pédagogiques.
Aménager et entretenir les locaux et matériaux destinés aux enfants.
Accueillir, avec l’enseignante, les enfants et parents ou substituts parentaux.
Surveiller la sécurité et l’hygiène des enfants.
La durée hebdomadaire sera fixée en fonction des besoins.
La rémunération se fera sur la base de l’indice brut 387, indice majoré 373.

Le contrat d’engagement sera établi sur les bases de l’application de l’article L332-23 1° du code général de la fonction publique pour faire face à un :
Accroissement temporaire d’activité : 12 mois pendant une même période de 18 mois.

Délibération relative au reversement de la moitié de la subvention Fonds Vert concernant la rénovation énergétique de l’école intercommunale, à la commune de Durningen

Vu la convention du 11 décembre 1998,
Vu l’avenant à la convention daté du 16 février 2021,
Vu la délibération du 23 octobre 2012 afférente au regroupement pédagogique Durningen/Kienheim,
Vu le versement en 2025 de la subvention Fonds Vert par l’Etat d’un montant de 27.402,54 euros à la commune de Kienheim pour financer la rénovation énergétique de l’école,
Monsieur le Maire expose que la subvention précitée a été versée à la commune de Kienheim pour le financement de la rénovation énergétique de l’école intercommunale et que cet investissement a été financé pour moitié par la commune de Durningen et pour moitié par celle de Kienheim. Il en résulte donc que la subvention précitée doit être répartie par moitié également et qu’il y a lieu de valider le versement d’un montant de 13.701,27 euros, représentant la moitié de la subvention totale perçue, à la commune de Durningen. Comptablement, la subvention a été encaissée par le SGC de Saverne et chaque commune émettra un titre pour la moitié du montant versé.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Décide le versement à la commune de Durningen d’un montant de 13.701,27 euros représentant la moitié de la subvention perçue par la commune de Kienheim pour financer la rénovation énergétique de l’école dont le coût d’acquisition a été pris en charge par moitié par chacune des communes,
Prend acte que chacune des deux communes émettra un titre pour la moitié de la somme perçue et enregistrée par le SGC de Saverne sur un compte d’attente,
Autorise Monsieur le Maire à réaliser les démarches et écritures comptables inhérentes à la mise en œuvre de la présente délibération.

Rapport des commissions

Commission communication - animation
Madame Lucie DIERSTEIN, présidente de la commission, informe les conseillers de la rédaction en cours du Kienheimag ; elle est en demande de photos du marché de Noël, …
Un appel est lancé aux exposants pour le marché du printemps du 1^er mai 2026.
Commission école
Madame Sandrine RAFAEL, présidente de la commission, a fait une projection du tableau d’exploitation de l’année 2025 : synthèse financière du fonctionnement école, lecture des différents postes de dépenses et des demandes futures des enseignantes. Elle indique que les travaux de remplacement des robinetteries dans les sanitaires, en raison de leur vétusté, seraient à prévoir.
Commission Age d’Or
Madame Annia BERTRAND, présidente de la commission, fait un bilan de 2025 (rencontres, pique-nique, balades, …).
Un après-midi « crêpes » est prévu le samedi 7 février 2026 dans la salle des associations.
Une réunion d’information avec le docteur ophtalmologue Mr PERDOMO concernant la chute de la vue chez les séniors est prévue le 7 mars 2026.

DIVERS

Monsieur Olivier COURSON organise une réunion publique le 6 mars 2025 à la salle d’évolution de l’école pour les habitants de Kienheim.