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Conseil Municipal du 9 octobre 2020

Mise à jour : 20 octobre 2020

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,

Membres présents (15) : BERTRAND Annia – BIANCHI Martial – COURSON Olivier – DIERSTEIN Lucie – FACHINGER Lucienne – GINSZ Luc – KISTNER Thierry – KNAB Alain – MARTIN Bernard - PETRAZOLLER Jean-Paul – RAFAEL Sandrine – RAMSPACHER Denis - SCHMITT Benoît – SUNNASY Selvanah – ZAVAGNI Laurent
Membre absent excusé (0) : -
Secrétaire de séance : DIERSTEIN Lucie

La séance a démarré avec l’approbation, à l’unanimité, du compte-rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020.

Le point à l’ordre du jour concernant le rapport du SDEA a été supprimé, le rapport n’ayant pas encore été transmis.

 Intervention de l’archiviste itinérant

Le Maire informe qu’après les élections municipales, il convient d’établir le récolement des archives, prévu par l’arrêté interministériel du 31 décembre 1926. C’est un acte réglementaire obligatoirement effectué à chaque renouvellement de municipalité, y compris quand le maire sortant est reconduit dans ses fonctions. Le maire est civilement et pénalement responsable de l’intégrité et de la conservation des archives dont il est dépositaire ; le récolement a donc pour objectif de décharger le maire sortant de ses responsabilités et de les transférer au nouveau maire, ce qui se matérialise par la rédaction et la signature d’un procès-verbal dit de récolement. Son établissement est recommandé pour les établissements publics de coopération intercommunale et les syndicats mixtes.

Le Maire informe les membres du Conseil Municipal que pour établir le récolement, le service des archivistes itinérants du Centre de Gestion propose une intervention d’une journée.

Le Maire informe que pour l’exercice 2020, les frais d’intervention sont de 320 € par jour.

Le Conseil Municipal,

DECIDE la mise en place d’une convention avec le Centre de Gestion du Bas-Rhin pour la mise à disposition d’un archiviste itinérant pour 1 jour.
AUTORISE le Maire à signer les actes afférents.
Les crédits sont prévus au budget primitif de l’exercice 2020.

 Rapports des commissions

1. Commission qualité et cadre de vie
Monsieur Martial BIANCHI, président de la commission, informe les conseillers qu’une réunion a eu lieu le 6 octobre dernier, en présence de Mr SONNENDRUCKER (pépiniériste de Truchtersheim), pour le projet du cimetière. Cette étude avait déjà été faite par l’ancienne municipalité.
Quelques modifications ont été apportées au projet initial concernant essentiellement un autre choix de certains massifs/arbres.
Il informe également de l’extension du columbarium ainsi que la mise en place de cave-urnes et d’un ossuaire. De ce fait, plusieurs possibilités pourront être proposées aux habitants de Kienheim.
Ce sera un bel aménagement pour l’entrée du village.
Le maire informe le conseil municipal qu’une demande au fonds de solidarité de la Communauté de Communes avait été faite en 2017 pour l’aménagement dudit cimetière et, comme les travaux n’ont pas encore été réalisés, la somme octroyée sera versée pour les travaux engagés en 2020.

2. Commission Age d’Or
Madame Annia BERTRAND, présidente de la commission, informe les conseillers qu’une réunion a également eu lieu. Différentes pistes ont été trouvées : petits ateliers, présentations culinaires, jeux de cartes ou autres, … Les réunions auraient lieu une fois par mois et regrouperaient différentes activités. La commission pourrait être rebaptisée « Part’Age d’Or ». Une réflexion est aussi menée pour attirer les personnes dès 65 ans.
Une communication sera faite via le site et les boîtes aux lettres.
Noël  : Le traditionnel repas des aînés ne pouvant avoir lieu en raison de la crise sanitaire, une réflexion est menée pour la confection de paniers garnis pour les personnes à partir de 70 ans.

3. Commission jeunesse
Madame Lucie DIERSTEIN, présidente de la commission, prend la parole. Elle informe le conseil municipal qu’elle a assisté, ainsi que Sandrine RAFAEL, à la commission jeunesse de la Communauté de Communes et qu’une caravane de jeux mise en place par cette dernière peut passer dans les villages et y rester une partie de la journée. Le conseil municipal décide d’y faire appel pour l’après-midi du 9 décembre prochain et Madame DIERSTEIN va se renseigner pour les modalités pratiques.

Monsieur KISTNER, membre de l’ASCSDK, prend également la parole pour informer que différentes activités de l’association ont été annulées cette année en raison de la situation sanitaire et il se posait la question concernant le Saint Nicolas. Le conseil municipal prend la décision qu’exceptionnellement cette année les männeles et chocolats seraient distribués aux enfants dans leur salle de classe le 4 décembre prochain. Il n’y aura pas de passage de la calèche du Saint Nicolas.

4. Commission école
Madame Sandrine RAFAEL, présidente de la commission, informe les membres du conseil municipal que sa commission ne s’est pas encore réunie.
Elle fait part d’un souci de sécurité à l’école : en effet, certains enfants sont déposés à l’école avant l’ouverture et attendent à l’extérieur notamment au niveau du portail du milieu. Les enfants courent et jouent sur le trottoir et cela peut être extrêmement dangereux. Il a été décidé que le maire allait contacter la directrice pour voir si on pouvait à nouveau condamner cette ouverture et n’utiliser que les entrées du bas et du haut et si on pouvait revenir aux anciens horaires de l’école.

 Divers

  • Le maire informe le conseil municipal que la commune a finalement obtenu, suite au retrait d’un dossier, une subvention de 5 500 € au titre de la DETR (Dotation Equipement Territoires Ruraux) pour la zone de fitness.
  • En ce qui concerne la cérémonie du 11 novembre : elle sera maintenue à 11h00 devant le monument aux morts mais il n’y aura pas de verre de l’amitié. Une information municipale sera distribuée dans les boîtes aux lettres début novembre.
  • Cabane à livres : en cours de réflexion.
  • Une réunion relative aux dégâts liés à la sécheresse qui touchent quelques maisons du lotissement Huneberg a été organisée le 2 octobre dernier suite à une initiative privée. Le maire explique qu’une demande a été faite en janvier 2020 pour une demande de l’état de catastrophe naturelle sécheresse sur l’année 2019 mais que la demande a été rejetée par la commission interministérielle.
    Une nouvelle demande pourra être déposée en janvier 2021 pour l’année 2020.