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Conseil municipal du 1er avril 2016

Mise à jour : 13 avril 2016

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,

Membres présents (15) : PETRAZOLLER Jean-Paul, SCHMITT Benoît, FOUCHER Estelle, BERTRAND Damien, COURSON Olivier, GEBHARD Laurent, KNAB Alain, MARTIN Bernard, PEREIRA Sophie, RAMSPACHER Denis, ROECKEL Clément, SCHNEIDER Denis, WINTER Marie-Thérèse, WIRTZ Carmen

Membre absent excusé : néant

La séance a démarré avec l’information de Monsieur le Maire concernant le rajout de deux délibérations relatives au CCAS qui seront prises à la suite des délibérations prévues à l’ordre du jour.

La séance se poursuit par l’approbation, à l’unanimité, du compte-rendu du conseil municipal du 4 mars 2016

Avant de voter les différentes délibérations relatives aux finances, Monsieur Olivier COURSON, président de la commission finances, présente une nouvelle fois, rapidement, le budget primitif 2016, validé par le trésorier.

 1.Objet : Compte Administratif 2015

En l’absence de Monsieur le Maire et sous la présidence de Monsieur Jean-Paul PETRAZOLLER, 1er Adjoint au Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le Compte Administratif 2015 de la Commune.

 2.Objet : Compte de Gestion 2015

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le compte de gestion de l’exercice 2015 de la Commune présenté par le Comptable du Trésor.

 3.Objet : Affectation des résultats

Le Conseil Municipal , à l’unanimité, décide d’affecter les résultats de l’exercice 2015 au Budget Primitif 2016 comme suit :

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT SOLDE
DEPENSES 98.486,30 € 279.355,25 € 377.821,55 €
RECETTES 69.599,94 € 337.095,00 € 406.694,94 €
RESULTATS 2014 28.886,36 € 58.091,36 € 29.205,00 €
REPORT 2013 59.841,80 € 71.375,55 € 11.533,75 €
RESULTAT CUMULE 88.728,16 € 129.466,91 € 40.738,75 €

Affectation du résultat de la façon suivante :

Dépenses en investissement au compte 001 : 88.728,16 €
Recettes en investissement au compte 1068 :88.728,16 €
Recettes en fonctionnement Commune : 40.738,75 €
Recettes en fonctionnement du CCAS  : 331,31 €
(cf délibération du 15/01/2016)
Affectation au compte recette de fonctionnement 002 : 40.738,75 €

 4.Objet : Budget Primitif 2016

Le Budget Primitif 2015 de la Commune, proposé par Monsieur le Maire, a été adopté à l’unanimité.

 5.Objet : Taux d’imposition 2016

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les taux d’imposition des taxes directes locales suivantes :

-  Taxe d’habitation : 12,42
-  Taxe foncière bâti : 11,61
-  Taxe foncière non bâti  : 45,82

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité, la proposition de Monsieur le Maire pour les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016. Pour info : ces taux sont identiques à ceux de 2015.

 6.Objet : Compte Administratif du CCAS 2015

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le Compte Administratif de l’exercice 2015 du CCAS.

Excédent d’exploitation : 331,61 euros

 7.Objet : Compte de Gestion du CCAS 2015

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le Compte de Gestion de l’exercice 2015 du CCAS présenté par le Comptable du Trésor.

 8.Objet : Achat d’illuminations de Noël

Vu le coût de la location d’illuminations pour la période de Noël, Monsieur le Maire présente et explique le devis de la société LUMINOEL relatif à l’achat de 6 illuminations pour un montant total TTC de 1301,28 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 13 voix pour, 1 contre et 1 abstention accepte le devis de la société LUMINOEL.

 9.RAPPORT DES COMMISSIONS

1. Fleurissement

Monsieur le Maire, président de la commission fleurissement, informe les conseillers qu’une réunion de travail a eu lieu le samedi 12 mars dernier.
Au cours de cette séance, les propositions suivantes ont été retenues (à valider par le conseil municipal) :
-  Ne mettre des suspensions qu’aux lampadaires situés sur la rue Principale (environ 32).
-  Conserver les 16 jardinières sur le mur de l’église.
-  Couleurs dominantes présentes dans les massifs, jardinières : jaune/orange
-  Certains membres de la commission vont se déplacer à la jardinerie BLIND pour voir sur place le choix des fleurs, plantes, couleurs ;
-  La plantation dans les jardinières et suspensions sera faite par les membres de la commission.
-  Le massif à l’entrée du lotissement Huneberg sera retravaillé et celui devant la famille ARENZ sera supprimé.
-  La pompe à incendie sera placée près de la maison de la famille BERBACH, rue Principale, afin qu’elle soit bien visible et mise en valeur.
-  Un parterre de fleurs, avec notamment des canas, sera conservé devant l’église.
-  Quelques semences ont été achetées par Jean-Paul PETRAZOLLER et mises en serre chez Benoît SCHMITT.
-  Il est également proposé d’acheter éventuellement des géraniums de petites tailles à mettre en serre (moins chers à l’achat).
-  Le pressoir sera de nouveau mis du côté du tennis.
-  Il faudrait trouver des vieux tonneaux : Clément ROECKEL propose de mettre les siens à disposition. Ils seront coupés et fleuris.
-  Le vélo en ferraille sera mis en valeur différemment par Jacky MULLER qui fera également des papillons à piquer dans les massifs.
-  Les moutons devant la mairie devront être repeints.
-  La réflexion autour du fleurissement a été menée pour faciliter le travail de Dominique, notre adjoint technique.

2. Ecole
Madame Estelle FOUCHER informe le conseil municipal que le verger école a été nettoyé et qu’une petite partie a été prévue pour des plantations par les enfants assistant aux NAP.
Dans ce cadre-là, elle a besoin de 4 agriculteurs pour la visite de leur ferme d’une durée d’une heure, entre 15h30 et 16h30 ; les engagements ci-dessous ont été pris :
-  29 avril : Denis RAMSPACHER : laitier classique
-  13 mai : Alain KNAB : laitier robotisé
-  20 mai : Benoît SCHMITT : maraichage
-  27 mai : Clément ROECKEL : poulailler/transformation du maïs.

3. Age d’Or
Madame Marie-Thérèse WINTER, présidente de la commission, informe que la première formation au secourisme aura lieu le 23 avril prochain de 8h30 à 12h30 à la salle polyvalente.
10 personnes y seront intégrées et contactées ce week-end. Un deuxième groupe d’une dizaine de personnes aura lieu ultérieurement.

Pour la sortie prévue le 29 avril, une vingtaine de personnes sont inscrites à ce jour.
Il faut encore en motiver une dizaine pour pouvoir conserver les prix et effectuer cette excursion.
Avis aux personnes intéressées !

4. Animation
Le marché du printemps et du terroir du 1er mai approche : 9 personnes inscrites pour l’instant.
Les affiches sont en train d’être finalisées et seront prochainement distribuées et affichées.
Un gâteau devra être fait par chaque conseiller.

 10. PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Le PCS, plan de prévention et de protection de la population, est un document réalisé sous la responsabilité du Maire ayant pour finalité de regrouper l’ensemble des documents de compétence communale concernant les risques connus. Il cite les mesures immédiates de sauvegarde et de protection des personnes, fixe l’organisation nécessaire à la diffusion de l’alerte et des consignes de sécurité, et recense les moyens disponibles.
Pour faire face aux catastrophes et aux sinistres majeurs : tempête, crue, fortes chutes de neige, pluies torrentielles, canicule, accident grave de la circulation routière, risque nucléaire, ... la commune doit disposer d’une organisation de gestion de crise et de mobilisation des moyens présents dans la communes.
Il est indispensable à l’organisation des secours et à la sauvegarde des administrés.
Un PCS a vocation à regrouper l’ensemble des documents de compétence communale contribuant à l’information préventive et à la protection des populations, y compris le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM).
Il est important de l’adapter aux réalités communales et notamment à la taille de la collectivité.
Monsieur le Maire fait la lecture du document et explique ce qui est demandé et ce qui est déjà complété.
Il assistera à une réunion le jeudi 21 avril 2016 à 18h30 au Trèfle.

 11. DIVERS

Le permis relatif à la STEP (Station d’Epuration) a été accordé.
Les travaux démarreront fin avril/début mai : des tracteurs avec des remorques circuleront dans le village et déposeront la terre sur une parcelle communale.