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Conseil municipal du 24 juin 2016

Mise à jour : 2 juillet 2016

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,

- Membres présents (11) : PETRAZOLLER Jean-Paul - SCHMITT Benoît – FOUCHER Estelle – COURSON Olivier – GEBHARD Laurent – KNAB Alain - PEREIRA Sophie – ROECKEL Clément - SCHNEIDER Denis – WINTER Marie-Thérèse

- Membres absents excusés (4) : BERTRAND Damien – MARTIN Bernard – RAMSPACHER Denis – WIRTZ Carmen

La séance a démarré avec l’information de Monsieur le Maire concernant le rajout de deux délibérations relatives à l’encaissement d’un chèque et au versement d’une subvention exceptionnelle.

La séance se poursuit par l’approbation, à l’unanimité, du compte-rendu du conseil municipal du 3 mai 2016.

 1. Objet : achat d’une auto-laveuse pour la salle polyvalente

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’offre de prix du 10 février 2016 relatif à l’achat d’une auto-laveuse pour la salle polyvalente de Kienheim-Durningen établit par la société ORAPI située à FEGERSHEIM pour un montant de 1690 euros TTC.

 2. Objet : achat de tables, chaises et chariots pour la salle polyvalente

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis du 25 novembre 2015 relatif à l’achat de tables, chaises et chariots pour la salle polyvalente de Kienheim-Durningen établit par la société OMC située à MUNDOLSHEIM pour un montant de 10.176,72 euros TTC.

 3. Objet : achat de lames en vynil pour le sol de la mairie

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis n° 114366 du 11 janvier 2016 relatif à l’achat de lames en vynil pour le sol de la mairie (salle de conseil et secrétariat) établit par la société LMS située à SOUFFELWEYERSHEIM pour un montant de 1386 euros TTC.

 4. Objet : achat d’une fenêtre PVC pour l’école

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis n° 16319 du 24 mars 2016 relatif à l’achat d’une fenêtre PVC pour l’école intercommunale de Kienheim-Durningen établit par la société HEKA située à HAGUENAU pour un montant de 2820,40 euros TTC – 3% d’escompte pour paiement à réception, soit 2735,79 euros TTC.

 5. Objet : nomination du coordonnateur communal

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le recensement de la population aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017.
De ce fait, un coordonnateur communal qui sera responsable de la préparation puis de la réalisation de la collecte du recensement doit être nommé. Ses missions nécessitent qu’il soit disponible pendant la période de recensement et qu’il soit à l’aise avec les outils informatiques simples.

Monsieur le Maire propose de nommer Madame Sylvie BAUMER en qualité de coordonnateur communal de l’enquête de recensement pour l’année 2017.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de nommer Madame Sylvie BAUMER en qualité de coordonnateur communal pour l’année 2017.

 6. Objet : motion relative à la profession viticole

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur une motion relative à la profession viticole.

Depuis des décennies, la profession viticole alsacienne s’est attachée à établir et sauvegarder une situation de non-mixité de la région Alsace, déjà vis-à-vis des Vins de Table et Vins de Pays, puis des IGP et VSIG, afin d’assurer un niveau qualitatif ambitieux pour le produit et le consommateur, et parce que cela lui semble être le seul moyen probant pour éliminer a priori toute tentation interne de détournement de notoriété des appellations existantes.

Les résultats qualitatifs et économiques lui ayant jusqu’à présent donné raison, la profession viticole alsacienne souhaite éviter à tout producteur potentiel le mirage d’un illusoire revenu complémentaire dans le contexte des coûts de production alsaciens, qui pourrait par contre déstabiliser notablement les équilibres de la filière et mettre en danger la situation économique des exploitations familiales et des entreprises qui constituent le tissu du vignoble.

De ce fait, le Syndicat Viticole de Furdenheim et environs soutient la position de l’Association des Viticulteurs d’Alsace de ne pas laisser se mettre en place une filière VSIG dans l’ensemble des territoires, des départements du Bas et Haut-Rhin, et demande qu’aucune surface de vigne autre qu’AOC ne soit implantée sur l’emprise géographique de la totalité de la région « Alsace ».
Adopté à l’unanimité par les membres du conseil municipal.

 7. Objet : encaissement de chèque

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’encaissement du chèque des Finances Publiques relatif à un dégrèvement de la taxe foncière 2015 pour un montant de 130 euros.

 8. Objet : subvention exceptionnelle

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Accorde une subvention de 150 euros à Mademoiselle Lydie VALICHON dans le cadre de sa participation au 4L TROPHY 2017.

Les dépenses suivantes ont été prises en charge pour moitié par la commune de Durningen en ce qui concerne les achats école : l’auto-laveuse, les tables/chaises/chariots et la fenêtre.

 9. RAPPORT DES COMMISSIONS

1. Commission Ecole

- Madame Estelle FOUCHER prend la parole pour informer le Conseil Municipal d’un rendez-vous qu’elle a eu avec la future directrice d’école, Madame Nadine STIEGLER, dans le cadre de sa formation pour devenir directrice. Madame FOUCHER a répondu à ses questions, lui a fait la présentation de l’école, lui a expliqué le budget annuel alloué ainsi que la répartition des dépenses entre les deux communes (dépenses de fonctionnement et d’investissement). Elle l’a sensibilisée au nettoyage de l’école (respect des locaux/matériel par les enfants, faire mettre les chaussons aux enfants en cas de mauvais temps) et à l’utilisation des radiateurs radiant (penser à les éteindre quand on aère ainsi que le soir en partant).

- NAP : L’année se termine ; il reste une séance. L’expérience a été concluante et les observations des parents sont très positives dans l’ensemble. Les activités pour l’année scolaire 2016/2017 ont été validées et le PEDT envoyé à l’Inspection Académique.
Plusieurs personnes des deux villages se sont portées volontaires pour participer bénévolement aux NAP pour l’année à venir.
La convention concernant les NAP entre les communes de Kienheim et Durningen et l’ALEF a d’ores et déjà été signée par l’ensemble des parties.
Il en est de même pour la convention concernant la garderie de 15h30 à 16h (signée également avec les communes de Rohr et Gougenheim). Il est précisé à ce sujet que le prix est maintenu à 1,80 € de l’heure de garderie.

- Les travaux pendant l’été : Peinture du couloir inférieur en mauve clair par les adjoints techniques de Kienheim et Durningen. Le sol de toutes les salles de classe sera nettoyé avec l’auto-laveuse. Le grand nettoyage annuel sera réalisé au mois d’août.

2. Commission Age d’Or

Madame Marie-Thérèse WINTER informe le Conseil Municipal que la conférence concernant l’AVC et organisée à Durningen fin mai a connu un franc succès. Les retours sont très positifs. L’organisation était très bonne. Pour remercier l’intervenante, la commission lui a remis un panier garni qui a été très apprécié.

3. Commission fleurissement

Toutes les plantations ont été faites en grande partie par les membres de la commission.
Le montant dépensé devrait se situer en-dessous du montant budgétisé.
Il n’a pas été mis de suspension ni au lotissement Huneberg ni à la Pommeraie.
La commission ne s’est pas inscrite pour la 4e fleur.

 10. DIVERS

Congés d’été : le secrétariat de la mairie sera fermé du 7 au 31 juillet 2016. En cas d’urgence, veuillez consulter l’affichage sur la porte de la mairie.
L’adjoint technique sera en congés du 1 au 5 août 2016.