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Conseil municipal du 13 septembre 2013

Mise à jour : 17 septembre 2013

Sous la présidence de Monsieur Alfred EXINGER, Maire,

Membres présents : GINSZ Luc – PETRAZOLLER Jean-Paul – SCHMITT Benoît – BERTRAND Damien – COURSON Olivier – DOSSMANN Danièle – FOUCHER Estelle – GEBHARD Laurent – KNAB Alain – MARTIN Bernard – RAMSPACHER Denis – SCHNEIDER Denis – WINTER Marie-Thérèse

Membre absent excusé : KENTZINGER Claude

La séance débute par la lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juin 2013 qui est adopté à l’unanimité.

 Installations classées pour la Protection de l’Environnement - demande d’autorisation présentée par l’EARL KIENTZ

Vu la demande d’autorisation relative à l’élevage de volailles de chair sise dans la commune de Hohatzenheim présentée par l’EARL KIENTZ et soumise à enquête publique du 3 octobre au 5 novembre 2013 inclus,
Vu l’avis de l’autorité environnementale,
Vu la demande transmise par le Préfet du Bas-Rhin,

Après délibération, le Conseil Municipal se prononce pour à l’unanimité.

 Sortie d’étude du Conseil Municipal

Monsieur le Maire annonce à l’ensemble des conseillers municipaux présents que le projet de sortie d’étude du Conseil Municipal a été annulé faute d’un nombre suffisant de participants.

 Encaissement de deux chèques de GROUPAMA

Le Conseil Municipal – à l’unanimité – accepte les deux chèques de GROUPAMA d’un montant total de 1.258,67 euros : le chèque de 1.231,70 euros concerne le remboursement d’un sinistre qui a eu lieu le 7 mai 2013 et le chèque de 26.97 euros est relatif à un avoir suite à une modification de contrat d’assurance.

 Engagement NET67

La société NET67 est chargée de réaliser un certain nombre de montées en débit sur les communes les plus défavorisées dont KIENHEIM, avec une mise en service au cours du deuxième semestre 2014. Les études techniques ont été lancées et la consultation officielle de France Telecom, permettant la commande des différents équipements, a également été réalisée.
Monsieur Luc GINSZ informe que c’est la Communauté de Communes Kochersberg Ackerland qui a la compétence en la matière et c’est elle qui aura en charge la participation financière locale.

 Subvention classe verte

Le Conseil Municipal – à l’unanimité –
Accorde une subvention de 5 euros par enfant et par jour pour le séjour en classe verte à XONRUPT du 31 mars au 4 avril 2014.

Soit pour Kienheim, un coût total de : 25 euros x 26,5 enfants = 662,50 euros.

 Divers

  • Rythmes scolaires :
    Une concertation est prévue courant octobre/novembre au niveau de chaque école pour étudier les rythmes scolaires et trouver des propositions.
  • Peinture de l’école :
    Suite à l’interpellation de Madame Estelle FOUCHER, Monsieur le Maire précise que les travaux de peinture du pignon est de l’école devront être réalisés par une entreprise et ceci à compter du printemps prochain.
  • Citoyen d’honneur :
    Monsieur le Maire propose de marquer la satisfaction du Conseil Municipal à l’égard de l’équipe de fleurissement en les invitant à partager un vin d’honneur et en nommant Monsieur Jean-François BARTHELEMY « Citoyen d’honneur ».
    Le Conseil Municipal est favorable, à l’unanimité, à cette proposition.