Conseil Municipal du 21 juin 2013

Mise à jour : 17 mars 2014

Sommaire

Sous la présidence de Monsieur Alfred EXINGER, Maire,

Membres présents : GINSZ Luc - PETRAZOLLER Jean-Paul – SCHMITT Benoît – BERTRAND Damien – COURSON Olivier - DOSSMANN Danièle – FOUCHER Estelle – GEBHARD Laurent –KENTZINGER Claude - KNAB Alain – Bernard -RAMSPACHER Denis - SCHNEIDER Denis – WINTER Marie-Thérèse

Membre absent : MARTIN Bernard

La séance débute par la lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2013 qui est adopté à l’unanimité.

Installations classées pour la Protection de l’Environnement - demande d’autorisation présentée par l’EARL DU TEICH

Vu la demande d’autorisation relative à l’élevage de volailles de chair sise dans la commune de Reitwiller présentée par l’EARL DU TEICH et soumise à enquête publique du 22 avril au 21 mai 2013,
Vu l’avis de l’autorité environnementale,
Vu la demande transmise par le Préfet du Bas-Rhin,
Après délibération, le Conseil Municipal se prononce à 11 voix pour et 3 abstentions.

Renouvellement d’un emploi d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles 1^re classe non titulaire

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, le renouvellement d’un emploi d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles 1^re classe à temps non complet, en qualité de non titulaire.

Les attributions consisteront à la durée hebdomadaire de service fixée à 17,5/35^e sur les bases de l’application de l’article 3-3, 5° de la loi du 26 janvier 1984.
La rémunération se fera sur la base de l’indice brut 298, indice majoré 310.

Création d’un poste d’Adjoint Administratif de 1^re classe

Sur proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Décide de créer un poste d’Adjoint Administratif de 1^re classe à temps complet pour exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

Achat d’un tracteur en LOA

Monsieur le Maire explique, que selon la proposition faite et vu les prévisions budgétaires, il a été décidé d’acheter un nouveau tracteur en LOA (leasing avec option d’achat) pour un montant de 30.700 euros HT.

Le Conseil Municipal, à 13 voix pour et 1 voix contre, autorise Monsieur le Maire à procéder à l’achat en LOA d’un nouveau tracteur.

Achat d’un broyeur et d’une lame à neige en LOA

Monsieur le Maire explique, que selon la proposition faite et vu les prévisions budgétaires, il a été décidé d’acheter un broyeur et une lame à neige en LOA (leasing avec option d’achat) pour un montant total de 13.990 euros HT.

Le Conseil Municipal, à 13 voix pour et 1 voix contre, autorise Monsieur le Maire à procéder à l’achat en LOA d’un broyeur et d’une lame à neige.

2013