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Conseil Municipal du 30 janvier 2015

Mise à jour : 4 février 2015

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,
Membres présents (12) : SCHMITT Benoît – FOUCHER Estelle - BERTRAND Damien - COURSON Olivier - GEBHARD Laurent - KNAB Alain – MARTIN Bernard – PEREIRA Sophie – RAMSPACHER Denis - SCHNEIDER Denis - WINTER Marie-Thérèse
Membres absents excusés (3) : PETRAZOLLER Jean-Paul – ROECKEL Clément - WIRTZ Carmen

La séance débute par l’adoption, à l’unanimité, du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 décembre 2014

 Paiement des factures d’investissement

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
autorise le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du ¼ des crédits ouverts au Budget Primitif de l’année 2014, au chapitre 21, en vertu de l’article LC12-1 du Code Général des Collectivités Locales.

 Acceptation du devis relatif aux plans d’évacuation pour l’école intercommunale de Kienheim-Durningen

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis référencé 0-1161320 daté du 25 février 2014 relatif à l’achat de trois plans d’évacuation pour l’école intercommunale de Kienheim-Durningen établit par la Société SICLI située à GEISPOLSHEIM pour un montant de 514,80 euros TTC.

 Acceptation du devis relatif à l’achat d’une commande hydraulique de fermeture des trappes de l’épandeur

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis n° 70003445 daté du 5 janvier 2015 relatif à l’achat d’une commande hydraulique de fermeture des trappes de l’épandeur établit par la Société AGRIMAT située à HOCHFELDEN pour un montant de 595.18 euros TTC.

 Achat d’un four micro-onde

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’achat d’un four micro-onde d’un montant de 149 euros TTC auprès de la société SUPER U de TRUCHTERSHEIM.

 Achat de trois radiateurs

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis n° 2015/01/10 du 26 janvier 2015 relatif à l’achat de trois radiateurs pour l’école intercommunale de Kienheim-Durningen établit par la Société SCHMITT située à AVENHEIM pour un montant de 1746 euros TTC.

 Gestion de l’école

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal une demande de la Commune de Durningen : en effet, Madame le Maire souhaiterait que la gestion de l’école en 2015 soit faite par la municipalité de Durningen.
Après discussion, les conseillers municipaux, à l’unanimité, décident que Kienheim conserve cette gestion.

 Aménagement foncier

Lors de la réunion de la commission intercommunale du 15 janvier 2015 à Durningen, le géomètre, Monsieur DESCHAMPS souhaitait connaître les positions des deux municipalités quant aux limites des bans (Durningen/Kienheim et Gougenheim/Kienheim).
Monsieur le Maire expose aux conseillers municipaux cette demande et, après discussion, les conseillers ont décidé à l’unanimité de garder les limites actuelles en ce qui concerne les bans de Gougenheim/Kienheim et propose pour la limite Durningen/Kienheim de lisser le périmètre vers le ban de Schnersheim ou vers le ban de Gougenheim, ceci dans un but de supprimer les verrues intercommunales.

 Divers

Les Communes de Kienheim et Durningen ont inscrit conjointement au nouveau Contrat de Territoire la mise en place d’un City sur le ban de Durningen, payé à hauteur égale par les deux communes. La commune de Durningen a contacté trois entreprises et nous a fait parvenir les devis qui seront à étudier par les commissions « jeunesse » des deux villages.

La Commune de Kienheim sera à l’honneur lors du Conseil Communautaire à Truchtersheim du 26 mars prochain. Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux de réfléchir, d’ores et déjà, au menu qui sera servi ce soir-là.

Dans le cadre de l’opération « Une Rose, Un Espoir » qui aura lieu le 25 avril 2015, Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux de réfléchir à la désignation d’un représentant local.

Monsieur le Maire informe également que Monsieur Jean-Paul PETRAZOLLER a déposé les quatre registres d’Etat Civil les plus anciens aux Archives Départementales afin d’en assurer une meilleure conservation. Ils sont, toutefois, toujours la propriété de la commune qui pourra les récupérer à tout moment pour une éventuelle exposition.