Conseil du 25 avril 2008

Mise à jour : 11 février 2009

Sommaire

Sous la présidence de Monsieur Alfred EXINGER, Maire,
Membres présents : GINSZ Luc – PETRAZOLLER Jean-Paul - SCHMITT Benoît – BERTRAND Damien – DOSSMANN Danièle – FOUCHER Estelle – GEBHARD Laurent – KENTZINGER Claude – COURSON Olivier – MARTIN Bernard – SCHNEIDER Denis
Membres absents excusés : KNAB Alain – WINTER Marie Thérèse
Membre absent non excusé : RAMSPACHER Denis

Objet : Commission communale des Impôts Directs

Conformément aux dispositions de l’article 1650 du code général des impôts, le Conseil Municipal soumet au Directeur des services fiscaux les membres titulaires et suppléants de la commission communale des impôts directs de notre Commune.

**Membres titulaires**
Représentants des contribuables soumis à la taxe foncière sur les propriétés non bâties	KNAB Alain RAMSPACHER Denis SCHMITT Benoît	GINSZ Albert KRIEGER Jean-Claude MARTIN Bernard
Représentant des contribuables soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties	GINSZ Luc PETRAZOLLER Jean-Paul KENTZINGER Claude	DOSSMANN Danièle PFEIL Maurice SCHNEIDER Denis
Représentant des contribuable soumis à la taxe d’habitation	BARTHELEMY Jean-François SCHNEIDER Gérard	ENGELN Claude HUMBRECHT Gérard
Représentants des contribuables soumis à un impôt foncier non domiciliés dans la commune	ROHFRITSCH Jean-Michel 3 rue de la Laiterie REITWILLER BOHR Freddy 1 rue de Reitwiller GIMBRETT	WEYL Pierre 24 rue Principale DURNINGEN WOLFF Benoît 5 rue des Artisans DURNINGEN

Objet : Renouvellement contrat CEPAGE

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que le Contrat d’Eclairage Public d’Aide à la Gestion (CEPAGE) conclu avec le Société ECOTRAL, filiale ES, à compter du 1^er juillet 2005, est à renouveler.

Après avoir délibéré, à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL,

décide de confier le renouvellement du contrat CEPAGE dans son intégralité pour une durée de 4 ans, à la Société ECOTRAL,
- Phase 1 : état des lieux et confection de dossiers pour l’éclairage public : 450,00 € H.T.
- Phase 2 : Exploitation - 905 € H.T annuel - pour la durée du contrat soit 3620,00 € H.T.
Charge Monsieur le Maire de signer le contrat.
Objet : Aménagement aire de jeux

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal les devis d’aménagement de l’aire de jeux située rue de l’Eglise, terrassement, fourniture et pose de murs en L, terrassement de plate forme, à savoir :

Entreprise JEAN LEFEBVRE ALSACE 16 295 € H.T.
Entreprise Jean PINTO 10 681 € H.T.

Aprés avoir délibéré, à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL, confie les travaux d’aménagement de l’aire de jeux à l’Entreprise José PINTO – 9 rue de Dossenheim - 67330 HATTMATT

Objet : Aménagement chemins communaux

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le devis de l’Entreprise JEAN LEFEBVRE d’un montant de 31 071 € hors taxes, pour aménagement des chemins ruraux.
Par convention qui sera à établir, ces travaux seront pris en charge par moitié par l’Association Foncière de KIENHEIM.
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL, confie les travaux d’aménagement des chemins communaux à l’Entreprise JEAN LEFEBVRE ALSACE à Schweighouse sur Moder.

Objet : Câblage des candélabres

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le devis d’un montant de 3 572.10 € HT. de l’Entreprise ELECTRIFICATION INDUSTRIELLE DE L’EST pour le câblage électrique des candélabres installés le long de la RD 61 et qui n’était pas prévu au marché voirie.
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL, décide de faire installer le câblage électrique des candélabres par la Société ELECTRIFICATION INDUSTRIELLE DE L’EST – Zone d’activités de la Sandlach à HAGUENAU.

Objet : Travaux supplémentaires mur Eglise

VU la délibération en date du 01.02.08 confiant les travaux de crépissage du mur d’enceinte de l’Eglise à l’Entreprise BISCEGLIA & C^ie pour un montant de 11 313,40 € H.T.
VU la facture définitive d’un montant de 11 646,80 € H.T.,
le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, donne son accord pour le paiement de 333,40 € H.T. de supplément de travaux.