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Conseil du 5 septembre 2008

Mise à jour : 11 février 2009

Sous la présidence de Monsieur Alfred EXINGER, Maire,
Membres présents : PETRAZOLLER Jean-Paul - SCHMITT Benoît – DOSSMANN Danièle - FOUCHER Estelle – GEBHARD Laurent – KENTZINGER Claude – KNAB Alain – WINTER Marie Thérèse – RAMSPACHER Denis - COURSON Olivier – MARTIN Bernard - SCHNEIDER Denis
Membre absent excusé : GINSZ Luc
Membre absent non excusé : BERTRAND Damien

 Objet : Revalorisation du salaire de Mme HOST

Le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, sur proposition de Monsieur le Maire,
décide de revaloriser le traitement de Madame Martine HOST, ATSEM depuis novembre 2000.

Madame Martine HOST sera classée au 6° échelon de son grade d’Agent Spécialisé de 1ére classe des Ecoles Maternelles, Indice brut 333, Indice majoré 316, à compter du 1er septembre 2008.

 Objet : Câblage des candélabres

Suite aux travaux d’éclairage public et de modification des lignes d’alimentation en énergie électrique réalisés par Electricité de Strasbourg, la Commune a décidé de profiter de la présence de l’Entreprise Electrification Industrielle de l’Est pour procéder au câblage des candélabres du chemin d’accès aux courts de tennis.
Le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
accepte le devis d’un montant de 3 572,10 ¤ H.T. de l’Entreprise ELECTRIFICATION INDUSTRIELLE DE L’EST – Zone d’activité de la Sandlach à HAGUENEAU, pour câblage des candélabres.

 Objet : Réalisation d’un abri bus

Suite au projet de réalisation d’un abri bus rue Principale et après consultation et directives de l’Architecte du CAUE, Monsieur Siegward,
le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
accepte le devis d’un montant de 9 732,67 ¤ H.T.
de la MENUISERIE KL GLASS – 12 A rue Principale à KIENHEIM,
demande la subvention de 50 % au Conseil Général.

 Objet : Encaissement chèque

Le CONSEIL MUNICIPAL – à l’unanimité,
accepte le chèque d’un montant de 100,89 ¤ de GROUPAMA, en remboursement du bris de glace de la porte du tracteur communal,
et autorise Monsieur le Maire à encaisser tous chèques de remboursements des assurances.

 Objet : Virements de crédits Abri bus

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de procéder aux virements de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2008 :

CREDITS A OUVRIR
Compte Opération Nature Montant
21318 15 Abri bus 6 650 ¤
CREDITS A REDUIRE
Compte Opération Nature Montant
21318 16 Hangar - 6 000 ¤
21318 14 Eglise - 650 ¤

 Objet : Virements de crédits Aire de Jeux

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de procéder aux virements de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2008 :

CREDITS A OUVRIR
Compte Opération Nature Montant
2113 10002 Terrains aménagés autres que voirie 12 000 ¤
CREDITS A REDUIRE
Compte Opération Nature Montant
2128 10001 Autres agencements et aménagements - 12 000 ¤


 Divers

Monsieur Denis RAMSPACHER informe le Conseil Municipal des projets de remembrement envisagés par la Commune de DURNINGEN.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’eau de notre Commune est de bonne qualité.