Conseil municipal du 25 novembre 2022

Mise à jour : 14 janvier 2023

Sommaire

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 octobre 2022
2. Délibération relative au reversement de la taxe d’aménagement - Point ANNULÉ
3. Délibération pour la demande de soutien financier auprès de la CeA au titre du dispositif du fonds communal d’Alsace
4. Délibération relative à la superficie du logement communal
5. Délibération de demande de soutien financier auprès de la Communauté de Communes au titre du fonds de biodiversité
6. Délibération autorisant le maire à signer la convention du CDG pour la mise à jour du RIFSEEP
7. Délibération relative à la mise à jour du RIFSEEP
8. Délibération relative à la nomination d’un agent recenseur
9. Décision modificative
10. Rapport des commissions
11. Divers

Délibérations

Numéro	Matière de l’acte	Titre	Vote
19/2022	Finances locales	Demande de soutien financier auprès de la CeA au titre du dispositif « Fonds communal Alsace »	A l’unanimité
20/2022	Domaine et patrimoine	Définition superficie logement communal	A l’unanimité
21/2022	Finances locales	Demande de soutien financier auprès de la Communauté de Communes au titre du « Fonds de biodiversité »	A l’unanimité
22/2022	Commande publique	Signature de la convention relative à l’accompagnement à la mise à jour du RIFSEEP avec le Centre de Gestion du Bas-Rhin	A l’unanimité
23/2022	Fonction publique	Mise à jour du RIFSEEP	A l’unanimité
24/2022	Fonction publique	Recrutement d’un agent recenseur	A l’unanimité

Compte-rendu


Compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre2022