Conseil Municipal du 20 juin 2014

Mise à jour : 8 juillet 2014

Sommaire

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,
Membres présents (13) : BERTRAND Damien - COURSON Olivier - FOUCHER Estelle – GEBHARD Laurent – KNAB Alain - PEREIRA Sophie - RAMSPACHER Denis - ROECKEL Clément – SCHMITT Benoît – SCHNEIDER Denis - WINTER Marie-Thérèse – WIRTZ Carmen
Membres absents excusés (2) : PETRAZOLLER Jean-Paul – MARTIN Bernard

La séance débute par l’adoption à l’unanimité du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2014.

Elections sénatoriales

Les communes de moins de 1000 habitants doivent élire trois délégués titulaires et trois délégués suppléants en vue de l’élection des sénateurs qui aura lieu le 28 septembre 2014.

Election des délégués titulaires
Messieurs Luc GINSZ, Benoît SCHMITT et Madame Estelle FOUCHER ont été élus à l’unanimité délégués titulaires dans le cadre de l’élection des sénateurs qui aura lieu le 28 septembre 2014.
Election des délégués suppléants
Messieurs Denis RAMSPACHER, Denis SCHNEIDER et Damien BERTRAND ont été élus à l’unanimité délégués suppléants dans le cadre de l’élection des sénateurs.

Renouvellement d’un emploi d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles 1^re classe non titulaire

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, le renouvellement d’un emploi d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles 1^re classe à temps non complet, en qualité de non titulaire.
Les attributions consisteront à la durée hebdomadaire de service fixée à 19,7/35^e sur les bases de l’application de l’article 3-3, 5° de la loi du 26 janvier 1984.
La rémunération se fera sur la base de l’indice brut 336, indice majoré 318.

Acceptation du devis relatif à la rénovation de la salle d’évolution de l’école de Kienheim : démolition de la chape, pose d’une nouvelle chape, ragréage, pose d’un linoléum, plinthes

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte l’offre de prix n° 57140109-1 du 9 avril 2014 relative aux travaux de rénovation à effectuer dans la salle d’évolution de l’école intercommunale de Kienheim-Durningen à savoir la démolition de la chape, la pose d’une nouvelle chape, le ragréage, la pose d’un linoléum et de plinthes, établie par l’entreprise LES PEINTURES REUNIES située à MUNDOLSHEIM, pour un montant de 10.680 euros TTC.

Acceptation du devis relatif à la rénovation de la salle d’évolution de l’école de Kienheim : mise en place d’un faux-plafond

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le devis n° 29529 du 13 mai 2014 relatif aux travaux de rénovation à effectuer dans la salle d’évolution de l’école intercommunale Kienheim-Durningen à savoir la mise en place d’un faux-plafond, établi par la société PLASTICA ISOLATION située à SAESSOLSHEIM, pour un montant de
3.658,57 euros TTC.

Acceptation du devis relatif à la rénovation de la salle d’évolution de l’école de Kienheim : travaux d’économie d’énergie et de mise en sécurité

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le devis n° 2014/05/15 du 10 mai 2014 relatif aux travaux de rénovation à effectuer dans la salle d’évolution de l’école intercommunale Kienheim-Durningen à savoir des travaux d’économie d’énergie et de mise en sécurité, établi par la société Jean-Louis SCHMITT située à AVENHEIM, pour un montant de 23.683,20 euros TTC.

HAUT-DEBIT – NET 67

Le haut-débit, dans la commune de Kienheim, devrait être opérationnel fin octobre 2014. Les travaux vont débuter fin du mois de juin 2014.

RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission fleurissement
Monsieur Luc GINSZ informe les membres du conseil municipal que le fleurissement est quasiment terminé ; il manque encore trois moutons en tôle qui seront faits par Monsieur FISCHER, suivant le croquis effectué par Monsieur Jacky MULLER et qui seront peints en blanc par ce dernier. Ils seront ensuite implantés dans le massif de fleurs représentant l’écusson de la commune de Kienheim et situé devant la mairie afin de le finaliser.
Début juillet, nous aurons la visite de deux villages de la Meuse qui ont entendu parler du fleurissement de Kienheim et qui souhaitent venir voir sur place.
Commission Age d’Or
La commission s’est réunie pour la deuxième fois le 19 juin dernier et a travaillé sur l’élaboration d’un questionnaire concernant les besoins et attentes des personnes âgées.
Ces questionnaires seront distribués en mains propres par les membres de la commission aux personnes concernées.
Un point sera fait lors de la prochaine réunion de la commission courant du mois de septembre.
Commission jeunesse
La commission jeunesse a eu sa première réunion le lundi 16 juin dernier. Une seule personne extérieure s’est inscrite à cette commission à savoir Madame Emmanuelle GRASSER. Il est regrettable de constater le manque d’intérêt des parents à participer à la mise en place d’actions en faveur des jeunes du village.
Il a en effet été constaté que les jeunes entre 11 et 21 ans représentent 20 à 25 % de la population, ce qui n’est pas négligeable. La question s’est posée de savoir s’il fallait collaborer avec la commune de Durningen puisque l’école est commune et qu’en général ils se retrouvent ensuite dans le même collège et pour certains dans le même lycée. Monsieur le Maire va se renseigner auprès de la commune voisine. Un appel aux jeunes va être diffusé courant de la semaine 26 pour les inviter à participer à l’élaboration d’un questionnaire relatif à leurs attentes.
Commission urbanisme
La première réunion s’est déroulée le mercredi 28 mai dernier. Il a tout d’abord été évoqué l’historique du POS avec une analyse de la situation. Ensuite l’aménagement foncier : faut-il envisager un échange de terrains afin d’agrandir les terrains communaux autour du cimetière et de l’école ?
En dernière partie, il a été question de la loi ALUR qui stipule que le POS sera obsolète d’ici fin 2015 pour les communes qui n’auront pas choisi de mettre en place un PLU ou un PLUi (intercommunal).

Divers

Le Maire a donné lecture d’un courrier de l’AMF (Association des Maires de France) concernant les aides de l’Etat qui vont beaucoup diminuer. L’AMF propose aux communes de prendre une motion ce qui a été approuvé par le conseil municipal à l’unanimité.

2014