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Election du maire et des adjoints - 28 mars 2014

Mise à jour : 7 mai 2014

Le vingt-huit mars deux mille quatorze, à vingt heures trente, en application des articles L.2121-7 et L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la Commune de Kienheim.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :

BERTRAND Damien PEREIRA Sophie
COURSON Olivier PETRAZOLLER Jean-Paul
FOUCHER Estelle RAMSPACHER Denis
GEBHARD Laurent ROECKEL Clément
GINSZ Luc SCHMITT Benoit
KNAB Alain SCHNEIDER Denis
MARTIN Bernard WINTER Marie-Thérèse

Absent excusé : WIRTZ Carmen ayant donné procuration à COURSON Olivier

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Alfred EXINGER, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absente) installés dans leurs fonctions.
Madame Sylvie BAUMER a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.

 Election du maire

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, à savoir Monsieur Jean-Paul PETRAZOLLER, a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 14 conseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles /.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs, à savoir : Madame Sophie PEREIRA et Mr Clément ROECKEL.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
Nombre de suffrages déclarés nuls ou assimilés 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité requise 8
Nom et prénom des candidats GINSZ Luc
Suffrages obtenus 14

Monsieur GINSZ Luc a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

 Elections des adjoints

Sous la présidence de Monsieur GINSZ Luc, élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire (articles L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales).
Le président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du code général des collectivités territoriales, la commune peut disposer de quatre adjoints au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à TROIS le nombre des adjoints au maire de la commune.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
Nombre de bulletins blancs ou nuls 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Nom et prénom des candidats PETRAZOLLER Jean-Paul
Suffrages obtenus 14

Monsieur PETRAZOLLER Jean-Paul, ayant la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
Nombre de bulletins blancs ou nuls 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Nom et prénom des candidats SCHMITT Benoît
Suffrages obtenus 14

Monsieur SCHMITT Benoît, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
Nombre de bulletins blancs ou nuls 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Nom et prénom des candidats FOUCHER Estelle
Suffrages obtenus 14

Madame FOUCHER Estelle, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée troisième adjoint et immédiatement installée.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.