Accueil > Mairie > Commissions > Ecole > Archives - Commission école > Commission école du 11 mars 2019
Mise à jour : 26 juin 2020
Membres présents :
Comm. École de Kienheim : Mmes Foucher (3e adjointe, Présidente de la comm. école et secrétaire de séance) et Pereira, MM. Roeckel et Schneider
Comm. École de Durningen : Mmes Fiacre (Maire) et André (3e adjointe et Présidente de la comm. École)
Membres absents excusés : M.Ginsz (Maire de Kienheim), Mme Wirtz et M. Bertrand de Kienheim
Membres absents : Mme Cachera-Wintz de Durningen
Mme Foucher présente les différentes dépenses de 2018 et leur évolution depuis 2014.
1.1 Dépenses globales en 2018
Kienheim | Durningen | Total | |
Fonctionnement TTC | 23 918 € | 39 985 € | 63 903 € |
Investissement HT * | 3 905 € | 3 905 € | 7 810 € |
Subvention coop.scolaire | 353 € | 353 € | 706 € |
Total | 28 176 € | 44 243 € | 72 419 € |
* la TVA sur les investissements est récupérée 2 ans plus tard (par le FCTVA)
1.2 Dépenses de fonctionnement
Elles sont réparties en fonction du nombre d’enfants de chaque commune. La TVA n’est pas récupérable.
Le montant global des frais de fonctionnement en 2018 est de 63.903 €. Il est inférieur à celui des trois1 années précédentes (2015 : 70.339 € / 2016 : 68.824 € / 2017 : 71.234 €), principalement en raison de décalage de facturations (en 2018 : 11 mois d’électricité, 10 mois de nettoyage).
En travaux ne pouvant pas être comptabilisés en investissement, on note ceux réalisés par l’entreprise Brocker pour 580 € correspondant à la reprise du mur dans la salle de Mme Anglesio. Il est à noter que la répartition de ces travaux dit de « bâtiment » a été de 50 %-50 % pour chaque commune et que la TVA est également récupérable (compte particulier). La maintenance du défibrillateur est également payée 50 %-50 % par chaque commune.
La masse salariale (Atsem) représente plus de la moitié (59 %) des frais de fonctionnement de 2018.
Les 2 gros postes de dépenses de fonctionnement suivant sont l’électricité (8.869 €) et le nettoyage (7.755€) mais ils sont sous-estimés cette année (cf remarque précédente). Aux frais de nettoyage s’ajoutent également 1.568 € en 2018 de fournitures d’entretien, dépense stable qui inclut le papier essuie-mains dans les toilettes.
Le contrat de téléphonie/internet (renégocié à la baisse fin 2016) revient à 432 € en 2018.
Le budget alloué à la directrice de 3.500 € a été utilisé en quasi-totalité, dont 754 € pour le renouvellement de manuels scolaires. Il est à noter que les frais de photocopies sont intégrés à ce budget depuis 2014 et ont représenté environ 545 € en 2018 (440 € en 2017) : un nouveau photocopieur est loué à Ricoh depuis 2018 : 147 € TTC par trimestre de location / 0,0032€ copie en noir et blanc / 0,032 € copie couleur. Les frais de photocopies seront supérieurs en 2019 (année entière pour la location).
1.3 Travaux réalisés et dépenses d’investissement
Ces montants sont répartis à 50 %-50 % entre chaque commune : total de 3.905 € HT pour chaque commune (TVA récupérée via le FCTVA, 2 ans plus tard)
1.4 Subventions versées à la coopérative scolaire
Il sera proposé aux conseils municipaux des 2 communes de ne budgétiser que les travaux déjà réalisés ou pour lesquels les devis ont été acceptés, à savoir :
Il est également décidé de maintenir le budget octroyé à la directrice de 3.500 € (frais de copies inclus).
En ce qui concerne les travaux réalisés par les employés communaux : les heures réalisées sont consignées depuis 2014 dans un cahier. Le retard de l’employé communal de Durningen par rapport à celui de Kienheim s’est accumulé petit à petit, surtout depuis 2018, et malgré son habilitation électrique lui permettant de réaliser certains travaux. Le différentiel est de 34 h à ce jour. Il est donc convenu qu’en cas de non rattrapage des heures fin 2019, celles-ci seraient facturées par Kienheim à Durningen.
Les subventions prévues pour 2018 sont :
L’ordre du jour étant épuisé et les membres présents n’ayant plus de question ni de sujet à aborder, la séance est levée à 22 heures.