Réunion du 17 décembre 2013

Mise à jour : 20 janvier 2014

Sommaire

Membres présents :
Comm. École de Kienheim : M.Ginsz (1^er adjoint), M^me Foucher (Présidente de la comm. école), M.Knab, M.Schneider
Comm. École de Durningen : M^me Fiacre (maire de Durningen), M.Kremer (3^e adjoint et Président de la comm. école), M^mes Fiegel et Peraud, M.Meier

Membres absents excusés : M.Exinger (maire de Kienheim), M.Bertrand (Kienheim), M^me Buhl (Durningen)

Exercice 2013 : travaux et achats réalisés / point financier

Investissements
achat d’un photocopieur Ricoh reconditionné : devis initial à 1865 € HT négocié au final à 1580 € HT (presque le prix de l’offre d’Espace copie à 1500 € HT, mais avec prix deux fois moins cher à la copie : 118 € HT les 20.000 copies contre 240 € HT chez Espace Copie) et annulation des frais d’installation de 240 € HT, soit 525 € de moins par rapport à l’offre présentée à la dernière réunion.
changement d’une fenêtre en maternelle : 2.645 € TTC. Voir s’il est encore possible d’obtenir une subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du « groupe scolaire, mise en sécurité et économie d’énergie ».
Diagnostic thermique : 1.256 € TTC. Rappel : école classée C en consommations énergétiques (échelle de A à G)

Soit un total pour les dépenses d’investissement réparties 50%/50% de 5.791 € TTC (sur un budget prévisionnel comprenant : photocopieur + diagnostic thermique + 6.000 € en cas de problème), soit 2.896 € TTC par commune ou 2.421 € HT par commune (TVA récupérée dans 2 ans)

Fonctionnement
budget directrice de 3.500 € non utilisé en totalité. Il est à noter que les factures d’entretien du photocopieur sont intégrées depuis 2013 dans le budget de la directrice (175 € en 2013), ce qui explique le poste photocopieur à 0 en 2013.
le poste salaires est en baisse depuis la démission de M^me Jaeckel, tout comme celui des fournitures d’entretien. Le poste nettoyage augmente évidemment en raison de la sous-traitance du ménage pour un coût un peu supérieur mais satisfaisant les enseignantes
11.369 € d’électricité, montant en baisse et stable depuis 3 ans (baisse de la puissance tarifaire de l’abonnement ES depuis novembre 2010, travaux d’isolation avec changement de fenêtres/préau fermé/Sas)
1.198 € de travaux dont 650 € TTC d’achat de peinture à l’entreprise Brocker (pour les travaux de façade réalisés par les employés communaux pendant l’été sans échafaudage) et 302 € TTC d’achat de radiateurs (2 rayonnants en début d’année et un remplacement au 2^e trimestre)
augmentation de 200 € du poste téléphone-internet : voir si un autre forfait ne serait pas mieux adapté

soit un total pour les dépenses de fonctionnement (TVA non récupérable, dépenses réparties selon le nombre d’enfants par commune) de 31.704 € TTC pour Kienheim et 38.375 € TTC pour Durningen.

Remarque de M^me Fiacre : de petits montants (ex : boite aux lettres) peuvent être passés en investissement afin de récupérer la TVA si le conseil municipal délibère à ce sujet.

Subventions payées à l’école
153 € par commune pour la coopérative
transport pour les classes « cirque » : 220 € par Kienheim et 260 € pour Durningen
300 € par commune pour le spectacle de Noël de décembre 2012

soit un total de subventions payées de 673 € par Kienheim et 713 € par Durningen

Subvention reçue du Conseil Général
aucune en 2013

Évolution des dépenses de 2008 à 2013
Les comptes de 2008 à 2013 sont présentés par M^me Foucher sous forme de tableaux.

Prévisionnel des travaux et achats pour 2014

Travaux déjà réalisés
changement du moteur de l’aérotherme : 780 € TTC de l’entreprise Schmidt dont 470 € TTC pour le moteur seul (demander une facture à part pour le faire passer en investissement)
facture Snef : 2 thermostats pour l’aérotherme 1.469 € HT (fonctionnement)

Travaux à prévoir
suite et fin du ravalement de façade : l’entreprise Brocker a fait un devis à 11.500 € HT, mais une partie conséquente peut être réalisée sans échafaudage par les employés municipaux (soubassement, local de rangement). Devis intégrant 2.500 € HT d’échafaudage (vérifier si la mise en sécurité est incluse), demander prix à une autre entreprise pour un échafaudage monté + mise en sécurité (pour pouvoir l’utiliser hors vacances scolaires). Envisager une habilitation « utilisation d’échafaudage » pour les employés municipaux (environ 200 € pour un jour de formation). Prévoir au total 2 à 3 semaines de travaux par les employés municipaux. Prendre la peinture chez l’entreprise Brocker. Estimation de coût global restant : 5.000 € TTC par commune
Chauffage dans la salle polyvalente : Le Conseil Général a confirmé, dans le cadre du contrat « Hommes et territoires » l’attribution d’une subvention de 32 K€ pour 100 K€ max de travaux pour le « groupe scolaire : mise en sécurité et économie d’énergie », sous réserve que le dossier soit présenté fin mai au plus tard. Présenter :

« économie d’énergie » : le changement du chauffage au sol (HS depuis des années), moins consommateur d’énergie que l’actuel aérotherme.
« mise en sécurité » : remplacer au niveau des 2 tableaux électriques tous les fusibles par des disjoncteurs, mise en place d’un dispositif de coupure d’urgence au niveau de l’entrée principale (2-3.000 €) demandé par la commission sécurité passée récemment, changement du revêtement de sol gondolé et donc dangereux (et travaux nécessaires suite à ceux pour le chauffage au sol)
Profiter de ces travaux pour faire la réfection de la salle. Les travaux de peinture des murs seront réalisés par les employés municipaux.

Questions :
voir si on conserve ou non l’aérotherme pour le transformer en centrale de traitement d’air, puisque théoriquement en 2015, cette salle qui reçoit du public (ERP) devrait avoir un air régénéré.
ventilation thermodynamique double flux pour récupérer la chaleur (avec une petite pompe à chaleur air/air sur la ventilation à la place de l’aérotherme) ?
chauffage au sol (estimation : 120 m²) : domocâble (câble dans chape) avec une estimation de l’entreprise Schmidt de 4.481 € TTC (matériel et pose) sans connexion au tableau ni chape, ou câble avec tôle qui rayonne (système plus performant) pour 6.500 € TTC. Prévoir environ 3.600 € TTC pour la chape, ajouter un isolant.
revêtement de sol à choisir : linoléum ? Pas de carrelage car salle d’évolution, choisir un sol pour passage intensif, vérifier les rejets éventuels de formaldéhydes car salle d’évolution pour enfants

en janvier : demander des devis pour les différentes options, se réunir le 28/01/2014 pour choisir le (ou les) système(s) qui sera(ont) proposé(s) aux conseils municipaux des 2 communes. Si accord : mettre les travaux au budget 2014 pour faire les travaux cet été et bénéficier de façon certaine de la subvention, demander plusieurs devis pour le(s) système(s) retenu(s), monter le dossier pour le CG.

A priori : budget investissement global (pour les 2 communes) estimé au total à : 30 K€ pour la salle d’évolution et la façade + 10 K€ en cas de souci. Ce montant sera affiné après la réunion du 28/01/2014.

Rythmes scolaires

En résumé, le point de vue des conseils municipaux est : problème de coût par transfert de charges de l’État vers les communes (1 encadrant pour 14 enfants de moins de 6 ans ou 18 enfants de plus de 6 ans, 25€/h pour un encadrant Alef à l’école) et de transfert de responsabilité de l’État vers le Maire (en cas de bénévolat).
Le conseil municipal de Durningen a voté, pour 2013 et pour 2014, contre l’application du décret du 24 janvier 2013. Il a également récemment demandé l’abrogation du décret. Celui de Kienheim a refusé, le 22/11/2013, d’appliquer le décret en 2014.
Donc pas de TAP organisées par les mairies.
Grève organisée par les parents d’élèves le 13 novembre 2013 pour manifester leur désaccord face au décret : seuls 13 enfants étaient à l’école ce jour-là. De même, toutes les enseignantes ont fait grève le 5 décembre (SMA mis en place par les mairies).
Une réunion a eu lieu avec les directrices des écoles de Kienheim, Rohr et Gougenheim, les représentants des parents d’élèves et les maires des 3 communes afin de définir en commun des horaires cohérents, notamment par rapport au périscolaire de Kienheim.
Ces horaires ont été soumis au vote lors d’un conseil d’école extraordinaire (CR envoyé au rectorat) le 12 décembre : 8 pour (les 5 enseignantes et 3 parents d’élèves)/ 2 abstentions (parents d’élèves) et 4 contre (représentants des mairies)
lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 8h15 à 11h45 puis de 13h50 à 15h30 ;
mercredi de 8h15 à 11h35.
Ces horaires ont également été transmis à l’Alef.
Renvoyer le questionnaire de la CoCoKo-Ackerland (avant le 15/01) en insistant sur le problème du périscolaire : Il faudra ouvrir le périscolaire plus tôt (à 15h30) et 5 min de plus entre midi et 2. Il sera également nécessaire d’ouvrir le périscolaire à 11h30 le mercredi et jusqu’au soir également. Ces problèmes d’ouverture des périscolaires dans toute la communauté de communes seront débattus à la CoCoKo-Ackerland fin janvier.

Divers

CR de l’Apave : RAS
CR de la commission sécurité : vient d’être reçu, à voir en détail lors de la réunion du 28/01/2014
Une subvention classe verte avait été votée par les conseils municipaux ; au final, une seule classe sera concernée.
Demande de la directrice d’une subvention pour le spectacle de Noël 2013 : sera mis à l’ordre du jour du conseil municipal de Kienheim du 10/01/2014
BCD : vente de livres adultes de l’ancienne bibliothèque municipale de Kienheim (1€ le livre) à la kermesse de l’école en juin 2013 : 194 € récoltés pour la BCD
prévision des effectifs 2014 : 91 enfants en septembre 2014 (98 actuellement) car 18 CM2 quitteront l’école pour 11 enfants de PS entrant
104 limite pour fermeture de classe, crainte de fermeture d’une classe. Faire valoir la création de deux lotissements à Durningen (19 maisons au total)
mise en place d’une clef unique pour toutes les salles de classe : sera fait pendant les vacances de Noël