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Commission école du 24 novembre 2015

Mise à jour : 28 janvier 2016

Membres présents :
- Comm. École de Kienheim : Mme Foucher (3e adjointe, Présidente de la comm. école et secrétaire de séance), Mme Wirtz, M. Schneider
- Comm. École de Durningen : Mme Fiacre (Maire), Mme Cachera-Wintz

Membres absents excusés : M.Ginsz (Maire) et Mme Pereira de Kienheim, Mme Gerussi de Durningen

Membres absents : MM.Bertrand et Roeckel de Kienheim, Mme André (3e adjointe et Présidente de la comm. École) de Durningen

Remarque  : Mmes Elkacmi Elbakkali et Fersing ne font plus partie de la commission école de Durningen

 1. Exercice 2014 : bilan financier

1.1 Dépenses globales :

Kienheim Durningen Total
Fonctionnement TTC 40 052 ¤ 48 065 ¤ 88 117 ¤
Investissement HT * 18 932 ¤ 18 932 ¤ 37 864 ¤
Subventions versées à l’école 853 ¤ 903 ¤ 1 756 ¤
Région Alsace -250 ¤ -250 ¤ -500 ¤
Conseil Départemental -6 821 ¤ -6 441 ¤ -13 262 ¤
Fonds d’amorçage -726 ¤ -907 ¤ -1 633 ¤
Total 52 040 ¤ 60 302 ¤ 112 342 ¤

* la TVA sur les investissements est récupérée 2 ans plus tard

1.2 Dépenses de fonctionnement

Elles sont réparties en fonction du nombre d’enfants de chaque commune. La TVA n’est pas récupérable.

Le montant global est élevé en 2014 (par rapport à la moyenne des 6 dernières années de 68.808 ¤) et s’explique par les travaux réalisés qui ne peuvent pas être comptabilisés en investissement :
- travaux sur l’aérotherme de la salle polyvalente, réalisés en 2013 mais comptabilisés en 2014 : 1.757 ¤ TTC
- achèvement de la peinture de la façade non accessible par les employés communaux : 12.777 ¤ TTC
- peinture de la salle polyvalente après les gros travaux de chauffage : 4.850 ¤ TTC

Il est à noter que le budget alloué à la directrice a été utilisé en quasi totalité : 3.472 ¤ (sur 3.500 ¤).

1.3 Dépenses d’investissement

Le montant 2015 est élevé comparativement à la moyenne des 6 dernières années (11.872 ¤) car de gros travaux ont été réalisés pour remédier au problème de chauffage de la salle polyvalente (chauffage au sol HS depuis longtemps et aérotherme en fin de vie), tout en bénéficiant encore des subventions du « contrat hommes et territoires » du Conseil Départemental. Des travaux de sécurisation du tableau électrique demandés par la commission de sécurité ont également été entrepris.

Pour le détail des travaux : se reporter au CR de la réunion du 3 novembre 2014

 2. Exercice 2015 : Point financier au 30 septembre et travaux réalisés

En raison des dépenses élevées en 2014, les dépenses 2015 se limitent à « l’essentiel », conformément au budget voté par les conseils municipaux des 2 communes, notamment en terme d’investissement (budget voté : 2.500 ¤ TTC par commune)

2.1 Dépenses de fonctionnement

Le montant total dépensé est de 54.762 ¤ au 30/09/2015 : 24.086 ¤ pour Kienheim et 30.676 ¤ pour Durningen.

Le changement de prestataire de services pour le nettoyage de l’école depuis janvier 2015 a permis, pour le même travail réalisé, de diviser les dépenses par 2 environ (1.600 ¤ TTC par mois initialement). Depuis novembre, il a été décidé d’augmenter d’1/2h par jour le nettoyage : les dépenses mensuelles seront donc de l’ordre de 1.000 ¤ TTC.

On peut relever dans les travaux de fonctionnement 502 ¤ TTC de réparation d’éclairages.

La directrice a demandé, lors du dernier conseil d’école, l’installation d’une deuxième sonnette au portail pompiers (entendue dans la classe de Mme Henrion en cas d’absence de réponse à la sonnette du portillon d’en bas)

2.2 Dépenses d’investissement :

Elles s’élèvent à 1.444 ¤ HT par commune au 30/09. On peut notamment relever :
- changement de 3 radiateurs radiants pour 1.455 ¤ HT
- remplacement d’un extincteur : 295 ¤ HT
- achat d’un plan d’évacuation de l’école (demandé par la commission sécurité) : 429 ¤ HT
- achat d’un radiateur mobile : 74 ¤ HT
- achat de crémones (demandé par la commission sécurité) : 635 ¤ HT

2.3 Subventions payées à l’école
- 153 ¤ versés par chaque commune à la coopérative scolaire
- versement pour la classe musicale (La Hoube) de 425 ¤ par Kienheim et 475 ¤ par Durningen
- la directrice a demandé une subvention pour le spectacle de Noël 2015. Les 2 commissions école sont d’accord pour proposer à leurs conseils municipaux respectifs le versement de 200 ¤, permettant le paiement intégral du spectacle

 3. Budget 2016 et travaux envisagés

- Il est décidé de proposer le maintien du budget octroyé à la directrice de 3.500 ¤, et ce malgré la fermeture de classe, le nombre d’enfants étant quasi identique.
- Investissement : 3.000 ¤ TTC par commune
- Fonctionnement : Les commissions souhaitent rafraîchir les peintures des couloirs par les employés communaux. Elles souhaitent également se renseigner sur les prix de différentes possibilités pour le sol de ces couloirs.
- Dans le cadre de l’agenda pour les travaux d’accessibilité à définir en 2016, il faudra réfléchir aux travaux au niveau des WC du haut à réaliser en 2017.

Ces différents montants/travaux seront donc proposés aux conseils municipaux des 2 communes lors de l’élaboration du budget.

 4. Point concernant la garderie et les NAP depuis la rentrée de septembre 2015

La convention pour l’accueil des enfants (garderie de 15h30 à 16h avant prise en charge par le périscolaire géré par la communauté de communes) a été renouvelée entre l’Alef et les maires de Kienheim, Durningen, Rohr et Gougenheim. Le coût de la garde pour l’année scolaire 2014-2015 a été au final de 2,20 ¤/h, facturée 1,60 ¤/h aux parents. Il a donc été décidé de facturer aux parents 1,80 ¤/h pour l’année scolaire 2015-2016.

Le PEdT (Projet Educatif Territorial) mis en place par le comité de pilotage a été validé par les services de l’état. Les NAP ont débuté après les vacances de la Toussaint.

 5. Divers

- Fermeture d’une classe en septembre 2015.
- 94 enfants en novembre 2015 (cf CR du conseil d’école)